Conditions générales d'utilisation

1.1. Lieu d'installation. L'équipement décrit dans le Devis (“l’Équipement”) ne peut être installé que dans les Régions sélectionnées par Perceval.

1.2. Technique. Le Client doit disposer d'une installation de panneaux solaires dûment autorisée, ainsi que d'un système électrique adapté et conforme.

1.2.1. Après paiement par le Client de la somme relative à l'exécution d'un test d'éligibilité (“Test”) préalable, Perceval effectuera le Test pour vérifier la compatibilité de certains aspects techniques sur la base des informations fournies par le Client.

1.2.2. Le Test n'a pas pour objectif de certifier ou d'auditer la conformité du système électrique du Client.

1.2.3. Perceval n'est pas responsable de l'exactitude des informations du test, toutes les informations sont fournies et garanties par le client.

1.2.4. Le paiement du test est remboursable en cas d'incompatibilité identifiée par le Test ou sera déduit du prix du Devis en cas de compatibilité.

1.3. Score de crédit. Perceval se réserve le droit de refuser une demande de renseignements fondée sur une analyse de crédit antérieure.

2.1. Inclus. Le prix Devis (“Prix”) comprend les services et le matériel nécessaires à l'installation, exclusivement, de l'onduleur, et/ou de la batterie, ainsi que l'inspection de l'équipement.

2.1.1. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est également incluse dans le Prix.

2.1.2. Les éventuelles déductions ou remises offertes au Client sont indiquées dans le Prix.

2.2. Exclu. Le Prix est conclu dans l'hypothèse où les techniciens trouveront les conditions idéales pour effectuer le travail, telles qu'un système électrique adéquat, un accès libre et d'autres exigences (point 4) durant la période de travaux convenue (point 2.6).

2.2.1. Le non-respect de ce qui précède peut entraîner des frais supplémentaires.

2.2.2. Les exigences techniques (point 1.2) et d'installation (point 4) doivent être garanties par le Client avant la visite des techniciens afin d’éviter des coûts supplémentaires.

2.2.3. Des réparations, des modifications de l'installation électrique existante ou l'ajout de compteurs peuvent être effectués par Perceval à sa discrétion et en accord avec le Client. Des paiements supplémentaires peuvent être facturés.

2.2.4. Si des paiements supplémentaires sont nécessaires, le Prix sera adapté.

2.2.5. Le Client est responsable de toutes les taxes supplémentaires résultant de l'installation, de l'exploitation et de l'entretien de l'Equipement.

2.3. Remises. La remise liée à l’échange de l'ancien onduleur du Client ("Ancien Onduleur") sera subordonnée aux critères suivants :

(a) Le Client déclare et garantit que l'Ancien Onduleur échangélui appartient et qu'il est libre de toute charge, de tout engagement vis-à-vis de tiers ou de toute revendication de tiers.

(b) Le Client doit indemniser et ne pourra tenir responsable Perceval, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents en cas de réclamations, dommages, responsabilités ou dépenses découlant du transfert de propriété de l'Ancien Onduleur, y compris toute réclamation de tiers concernant la propriété ou une autre condition.

(c) Le Client doit également être responsable du paiement du montant adapté correspondant à la remise, en cas de non-respect de la présente point 2.3.

2.4. Expiration. Le Prix n'est valable que jusqu'à la date d'expiration spécifiée dans le Devis (“Date d'expiration”).

2.5. Factures. Toutes les factures seront envoyées à l'adresse électronique spécifiée dans le Devis ("Email"), payables à la date d'échéance et conformément aux présentes Conditions.

2.5.1. Toute modification de l'Email du client doit être notifiée par écrit à Perceval. Le retard de paiement dû à l'absence de mise à jour de l'Email par le Client n'exonère pas le Client des pénalités et intérêts décrits ci-dessous (point 2.5).

2.6. Tout retard de paiement entraînera un taux d'intérêt contractuel de un pour cent (1 %) par mois, majoré d'une indemnité contractuelle de quinze pour cent (15 %).

2.6.1. Perceval peut suspendre tout ou partie de ses prestations et la livraison de l'Équipement jusqu'au paiement intégral des sommes dues par le Client.

2.6.2. La faillite du Client, toute demande de concordat ou tout autre événement mettant en cause la capacité de paiement du Client entraînera l'exigibilité immédiate du paiement. En cas d'insolvabilité, Perceval peut résilier le contrat sans indemnité.

2.6.3. Le Client ne peut pas suspendre ses obligations de paiement sur la base d'une allégation d'inexécution. Perceval n'effectuera aucun service ou autre intervention avant d'avoir reçu le paiement dû, sans préjudice du droit de Perceval de résilier unilatéralement le contrat sous prétexte d'inexécution.

2.7. Durée. La durée de validité du Prix est limitée à six (6) mois entre la date de signature du Devis et l'installation de l'Équipement.

2.7.1. Perceval peut modifier le prix après la période susmentionnée, en cas d'augmentation du prix des produits et services (par exemple, honoraires, salaires, charges sociales ou fiscales, matières premières, ou autres coûts affectant le prix de revient). Dans le cas contraire, chaque partie peut résilier l'accord.

3.1. Engagement. L'offre et la commande sont toutes deux soumises aux conditions du Devis.

3.1.1. La signature du Client du Devis de Perceval engage les parties contractuellement.

3.2. Exécution. La commande devient définitive lorsque l'offre est confirmée par courrier électronique.

4.1. Conditions préalables. Le Client doit accepter tous les documents pertinents et verser l'acompte éventuellement requis avant que Perceval ne procède à l'installation.

4.1.1. Le non-paiement de l'acompte autorise Perceval à reporter les travaux pour une durée indéterminée, sans que le client puisse prétendre à une indemnisation, ou à résilier le contrat de plein droit.

4.2. Conditions. Le jour de l'installation, le Client doit s'assurer que (i) le site est librement accessible, (ii) le système électrique est adéquat et conforme, et (iii) tous les dangers potentiels dans la zone d'installation, tels que les conduites de gaz ou d'eau, sont clairement signalées.

4.2.1. Le Client doit fournir un parking devant le lieu des travaux , ou les coûts associés sont à sa charge.

4.2.2. Si les garanties susmentionnées ne sont pas respectées, Perceval a le droit de suspendre l'installation, de la placer en fin de carnet de commandes ou de l'annuler. En tout état de cause, le Client devra payer la pénalité contractuelle (point 14.2), sans préjudice d'éventuels dommages et intérêts.

4.2.2.1. Si la commande est suspendue ou modifiée, comme ci-dessus, les délais de livraison et d'exécution expirent.

4.2.3. Le Client ou l'utilisateur du site est conscient que Perceval peut prendre les mesures nécessaires pour procéder à l'installation, au montage, à la réparation et à l'inspection éventuelle de l'installation et de ses accessoires, ainsi qu'à son raccordement au réseau électrique et au contrôle du relevé des compteurs. La déconnexion du réseau électrique et d'autres mesures nécessaires peuvent être prises.

4.3. Conditions. L'installation consiste uniquement à remplacer l'onduleur et/ou les batteries. Elle ne comprend pas de travaux de creusage, d'excavation, de démolition ou d'autres activités similaires.

4.3.1. Perceval peut annuler l'installation si le système électrique est inadéquat ; ou des paiements supplémentaires peuvent être exigés pour toute modification électrique (point 2.2). En cas d'annulation (point 14), le client doit payer la pénalité contractuelle (point 14.2).

4.3.2. Perceval n'est pas responsable des dommages prévisibles et nécessaires liés aux travaux. Le Client est conscient, par exemple, que les perforations peuvent entraîner des dommages à l'installation.

4.3.3. Lors de la réception du produit, le Client doit vérifier s’ il est complet, qu'il ne présente pas de défauts visibles et qu'il n'est pas endommagé par le transport, et il doit nous en informer par écrit dans les plus brefs délais (point 8). Le non-respect de cette obligation n'affecte pas les droits de garanties légales.

4.4. Délai. Tout délai de livraison spécifique, même s'il est expressément indiqué, est une estimation et n'est fourni qu'à titre indicatif.

5.1. Réservation. Perceval demandera une inspection de votre installation après le paiement complet du Prix.

5.1.1. Le rapport d'inspection de votre installation sera établi par un organisme d'inspection indépendant et reconnu.

5.2. Responsabilité. Perceval n'est pas responsable du refus d'une installation solaire en raison d'une faute d'un tiers, telle qu'une surtension, un câblage défectueux, une mise à la terre incorrecte et d'autres événements.

6.1. Perceval est responsable de la connexion de l'inverseur hybride au réseau du Client, mais pas des changements de réseau. L'installation ne peut pas être surveillée s'il n'y a pas de connexion WIFI et Internet.

6.1.1. Il incombe au Client de maintenir une connexion Wifi et Internet stable dans la pièce où se trouve l'onduleur.

7.1. Estimation. La rentabilité, la production et le retour sur investissement de l'Équipement sont des estimations fournies à titre indicatif.

7.1.1. Perceval n'est pas responsable des écarts entre les valeurs réelles et les valeurs estimées.

7.1.2. Perceval n'est pas responsable des primes ou déductions fiscales éventuelles liées à l'installation. Toutefois, Perceval fera toujours de son mieux pour ne pas porter préjudice ou retarder le client dans l'obtention de telles primes ou déductions fiscales potentielles.

8.1. Assistance. Le service d'assistance de Perceval est disponible les jours ouvrables, aux numéros de téléphone et aux adresses électroniques indiqués sur notre site web.

8.2. Période de rétractation. Le Client a le droit de rendre l'Équipement dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de l'Équipement.

8.2.1. Si, à la demande du Client, l'installation de l'Équipement est entièrement achevée avant la demande de rétractation du Client, le droit de rétractation est annulé puisque l'Équipement a été entièrement installé à la demande du Client.

8.2.1.1. Si l'installation a été partiellement (c'est-à-dire que les techniciens ont commencé l'installation mais n'ont pas terminé le service) fournie pendant le période de rétractation, le Client a le droit de se rétracter. Toutefois, Perceval a le droit de déduire du remboursement la valeur du service déjà fourni.

8.2.2. Le Client doit envoyer la demande de rétractation par courrier électronique à Perceval.

8.2.3. Des photos peuvent être jointes à l'email pour indiquer d'éventuels défauts apparents.

8.2.4. Passé le délai susmentionné (point 8.2), l'Équipement doit être considéré comme accepté par le Client, et aucune réclamation pour vices apparents ne sera plus acceptée.

9.1. Garantie. Une garantie conventionnelle ("Garantie") est accordée sur la base de l'Équipement acheté.

9.1.1. En plus de la Garantie, l'Équipement dispose d'une garantie légale, qui n'est pas remplacée par la présente Garantie. L'Équipement bénéficie de deux garanties : l'une légale et l'autre conventionnelle.

9.1.2. Un document de garantie du fabricant accompagnera l'Équipement. Le Client doit suivre les dispositions de ce document.

9.1.3. La Garantie ne couvre que le remplacement ou la réparation de l'Équipement en raison de défauts de fabrication ou de vices matériels, à l'exclusion de tout autre coût ou dommage connexe.

9.2. Période de garantie. La période de Garantie est spécifiée dans le Devis et commence à la date d'installation de l'Équipement.

9.3. Exclus. La Garantie ne couvre pas

(a) l'usure de l'Équipement ;

(b) l'utilisation impropre ou abusive ;

(c) les accidents, la négligence ou le manque de soin ;

(d) les dommages causés par des conditions météorologiques extrêmes, un incendie, une tempête, une mauvaise distribution de l'électricité ou d'autres causes inconnues ;

(e) si l'équipement a été retiré de son emplacement d'origine ;

(f) si des réparations, des remplacements ou des améliorations ont été effectués par des personnes non autorisées par Perceval ;

(g) si des accessoires ou des dispositifs non approuvés sont utilisés ou appliqués.

9.3.1. Si l'un des éléments ci-dessus est constaté, les frais de retour de l'équipement ne sont pas couverts par la Garantie.

9.3.2. Perceval ne garantit en aucun cas la capacité d'un produit ou d'un service à répondre à une solution spécifique pour les activités du Client.

9.4. Responsabilité. L'Équipement est couvert par la Garantie du fabricant.

9.4.1. L'acceptation de la demande de Garantie est laissée à la discrétion du fabricant.

9.4.2. Perceval ne garantit pas, directement ou indirectement, la qualité ou l'utilisation des produits ou services du fabricant.

10.1. Perceval

10.1.1. Perceval est responsable des travaux d'installation et de la livraison de l'Équipement.

10.1.1.1. Le Client doit accorder à Perceval le droit d'installer l'Équipement dans le bâtiment, l’ appartement ou la maison conformément aux lois et règlements applicables.

10.1.1.2. Il n'appartient pas à Perceval de donner des conseils sur l'adéquation des structures ou des matériaux de soutien, ou sur d'autres circonstances susceptibles d'affecter la stabilité de l'installation.

10.2. Client

10.2.1. Le Client est responsable de la conformité, de la stabilité, de l'étanchéité et des autres mesures nécessaires de l'installation électrique.

10.2.2. Le Client est responsable de la vérification régulière des performances, de l'efficacité et du fonctionnement de l'Équipement. Perceval n'est pas responsable de l'impossibilité d'obtenir la rentabilité attendue des performances de l’Équipement.

10.2.3. Le Client est tenu de s'assurer que le boîtier de distribution principal et la mise à la terre sont conformes à la législation en vigueur.

10.2.4. Perceval n'est pas responsable des autorisations administratives. Tout dommage ou amende encouru à cet égard est entièrement à charge du Client.

10.2.5. Le Client est seul responsable de la demande de tout type d'aide ou de subvention. Tous les avantages financiers et fiscaux liés à l'Équipement sont liés au Client (par exemple, les réductions et déductions fiscales, les subventions et les certificats d'énergie verte). Par conséquent, Perceval ne peut être tenu responsable d'une éventuelle perte ou réduction de subventions.

10.2.5.1. Perceval n'est pas responsable des dommages ou pertes de revenus que le Client pourrait subir suite à (i) toute modification ou suppression du système des certificats verts, des avantages fiscaux y afférents ou d'autres mesures fiscales favorables, ou (ii) toute autre mesure gouvernementale.

10.2.5.2. Toutes les informations et tous les documents fournis au Client par Perceval à ce sujet ou en rapport avec les travaux d'exécution sont purement informatifs et n'engagent en rien Perceval. Le Client est seul responsable de sa bonne information sur les mesures avantageuses (et leurs modalités) qui peuvent être accordées.

11.1. Perceval

11.1.1. La responsabilité de Perceval en cas d'erreur est limitée au remplacement de l'Équipement et au Prix.

11.1.2. Perceval n'est pas responsable des dommages indirects ou consécutifs, tels que les dommages corporels ou matériels, ainsi que les pertes de revenus ou d'économies.

11.1.3. Perceval décline toute responsabilité (i) pour les retards ou défauts de livraison ou d'exécution dus à un cas de force majeure ou à des événements indépendants de sa volonté, (ii) pour les actes de tiers tels que les fournisseurs (par exemple, les compagnies d'électricité et de télécommunications), les sous-traitants et les agents, ou (iii) pour le non-respect par le Client de ses obligations.

11.2. Client

11.2.1. Le Client est responsable de l'accès, , du transfert, de la modification, de l'entretien, de la réparation, du contrôle, de l'inspection et de la sécurité de l'Équipement, entre autres.

11.2.1.1. Le Client, en tant que propriétaire final , est responsable vis-à-vis des tiers de la sécurité de l'Équipement (par exemple, contre l'eau, l'incendie et les dommages structurels). Perceval est libéré des obligations d'entretien et d'assurance.

11.2.1.2. Le client est seul responsable de tout dommage corporel, perte ou détérioration de quelque nature que ce soit causé ou survenu à ou par l'Équipement, même en cas de force majeure.

12.1. Propriété. La propriété intellectuelle et commerciale appartient à Perceval et à son partenaire commercial, le fabricant de l'Équipement.

12.2. Limitations. Le Client n'est pas autorisé à faire ce qui suit avec l'Équipement : (i) reproduction, permanente ou temporaire, complète ou partielle, par tout moyen et sous toute forme, (ii) désassemblage, décomposition, traduction, adaptation, arrangement, ou toute autre forme de transformation ou de reproduction de ces résultats, (iii) diffusion, distribution, etc.

13.1. Perceval traite toutes les données du Client conformément aux lois applicables et met tout en œuvre pour assurer la sécurité de ces données.

13.1.1. Perceval ou ses partenaires collectent et traitent les données personnelles des Clients conformément à notre avis sur la protection des données.

14.1. Communication. Les Clients peuvent annuler leurs commandes en nous contactant aux numéros de téléphone et aux adresses électroniques indiqués sur notre site web. L'annulation de Perceval doit être communiquée au Client par Email.

14.2. Amendes. En cas d'annulation, la partie requérante ou, en cas de violation des présentes conditions, la partie qui a causé l'annulation doit payer une indemnité forfaitaire de quinze pour cent (15 %) du prix. Sauf si l'annulation est due au délai de rétractation (point 8.2).

14.3. Remboursement. En cas d'annulation, les montants payés par le Client lui seront restitués, à l'exclusion du paiement du Test (point 1.2.4), si l'annulation est demandée par le Client ou survient par sa faute, et déduction faite des amendes susmentionnées (point 14.2).

15.1. Conflit. En cas de conflit entre les présentes conditions et le Devis, le Devis prévaut.

15.2. Invalidité. La nullité de l'une des clauses des présentes Conditions ne doit pas affecter la validité des autres, sauf si elle porte atteinte à l'exécution des travaux ou au prix convenu, auquel cas la partie concernée peut résilier les présentes Conditions.

15.3. Droit applicable. Les présentes Conditions sont régies par le droit belge.

15.4. Compétence. Tout litige sera soumis aux tribunaux de Bruxelles. Toutefois, les Clients peuvent avoir le droit légal de porter le litige devant le tribunal de leur lieu de résidence.

15.5. Règlement alternatif des litiges.

Nous sommes disposés à poursuivre la procédure de résolution des litiges devant la plateforme de résolution extrajudiciaire des litiges (ODR) à l'adresse https://ec.europa.eu/odr. Une solution est généralement trouvée dans les quatre-vingt-dix (90) jours.

15.5. Petites créances européennes.

Nous sommes disposés à engager une procédure de règlement des litiges dans le cadre de la procédure européenne de règlement des petits litiges.

15.6. Renonciation. Le fait que Perceval n'insiste pas sur le respect d'une ou plusieurs dispositions des Conditions ne doit pas être interprété comme une renonciation ou une limitation des droits ou des obligations.